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1865, de janvier à mars




 Tapage en récidive

4 janvier 1865 : à Châteaubriant, six hommes et une femme ont été poursuivis pour tapage.

« Par divers jugements en date du 21 juillet et du 4 août 1864, les individus ont tous été condamnés à la prison et aux frais du procès. L’amende n’a pas été prononcée, le tribunal regardant que c’eût été illusoire » écrit le maire, M. Béchu du Moulin Roul, au Sous-Préfet en commentant :

« Comme vous, je regrette que des contrevenants aux lois puissent par inconduite et mauvais vouloir, se soustraire à des peines pécuniaires, par eux encourues. Cependant il n’est pas sans résultat de les poursuivre. Je sais que M. le Juge de Paix, qui partage vos idées et les miennes et qui a fort à cœur d’arriver à une bonne répression, applique une plus forte peine de prison aux insolvables et que, si cette peine n’est pas édictée par la loi, il tient bonne note de la première condamnation pour constituer la récidive en cas de nouvelle contravention et pour prononcer le maximum de la prison ».

Le maire en profite pour réclamer le maintien du violon :

« Souvent M. le Commissaire de police pourrait faire conduire au violon beaucoup de pareils contrevenants. Le Conseil Municipal a pris une délibération pour vous supplier, M. le Sous-Préfet, comme protecteur de l’ordre et des intérêts de la commune, de faire conserver à la maison d’arrêt, le violon qui ne pourrait être utilement placé ailleurs sauf à donner au gardien la juste indemnité que la commune avait l’habitude de payer »

 Insolvabilité

Le problème : c’est que les contrevenants ne peuvent pas payer. « Lorsque M. le receveur de l’enregistrement a fait toutes les démarches en son pouvoir pour recouvrer les amendes et frais, lorsqu’il a menacé de la contrainte par corps et qu’il a besoin pour des régularisations de certificats d’insolvabilité, lorsque dans mon opinion il y a lieu de les accorder, je ne crois pas devoir les refuser.

Ces certificats sont nécessaires pour procéder à la contrainte par corps s’il plaît à l’autorité judiciaire de la prescrire. Ils ne périment pas les droits du Trésor, ne libèrent pas les débiteurs. Pendant dix et trente ans, ceux-ci peuvent être poursuivis utilement, s’ils sont ou s’ils acquièrent solvabilité.

Si la contrainte par corps n’est pas toujours exercée, c’est qu’il y a intérêt pour le Trésor à renoncer à une recette plutôt que d’ajouter à cette perte les frais dispendieux de l’emprisonnement, au point de vue financier sans résultat, ne conduisant pas au paiement.

4 janvier 1865  : l’adjudication des fournitures nécessaires pour la consommation de l’hospice, a été tentée mais est demeurée sans effet. « Comme il y a nécessité absolue d’assurer les différents services et qu’il y a lieu de croire qu’un nouvel essai d’adjudication éprouverait le même sort, la commission administrative de l’hospice sollicite, du Préfet, l’autorisation de se procurer, pour l’année 1865, les approvisionnements nécessaires, de gré à gré, par voie d’économie ou de régie ».

Cela fait des années que les choses se passent ainsi. Et « les divers objets de consommation étant achetés en temps convenable, se trouvent toujours de meilleure qualité ». Accord du Préfet en date du 11 janvier.

Contrainte par corps

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Contrainte par corps
Dessin de Eliby
06 23 789 305

La contrainte par corps est une mesure de caractère primitif. Dans les civilisations les plus anciennes, il était d’usage courant de réduire en servitude un débiteur qui ne s’était pas acquitté de sa dette : à Rome, le créancier impayé avait la possibilité de se saisir de la personne physique de son débiteur ; il pouvait le garder par devers lui un certain temps, mais il avait cependant l’obligation de le présenter un certain nombre de fois et sur des marchés différents, pour qu’une caution se présente et accepte de payer pour lui ; lorsque personne ne se présentait, le débiteur devenait alors l’esclave de son créancier et payait sa dette par son travail.

La contrainte par corps se transforme ensuite en emprisonnement et elle est couramment pratiquée sous l’ancien droit : à Paris, les débiteurs récalcitrants étaient enfermés, en matière civile, au Petit Châtelet ; en matière criminelle, au Grand Châtelet. La contrainte par corps fut abolie à deux brèves reprises, en 1793 et en 1848. Mais, surtout, elle fut supprimée définitivement en matière civile et commerciale par la loi du 22 juillet 1867.

« En supprimant la contrainte par corps, la loi a eu pour but de rehausser la dignité de l’homme, et de rendre inviolable, par des intérêts privés, la liberté de sa personne » écrivait à ce sujet un avocat de la Cour Impériale de Montpellier en ajoutant :

« Si la civilisation, en France, a fait assez de progrès pour que la contrainte par corps disparaisse de la législation civile, n’y a-t-il pas lieu d’espérer que, dans un temps plus ou moins rapproché, la peine de mort disparaîtra aussi de la législation pénale ? » …
(source : encyclopédie Universalis)

7 janvier 1865 à Mme Perrinel, veuve. « Par décision du 5 de ce mois, M. le Préfet m’informe qu’il prend un arrêté réduisant à 150 frs la part contributive que vous aurez à payer dans le prix de la pension de la femme Martin, votre fille, à l’asile St Jacques de Nantes ».

12 janvier 1865 : le maire envoie au Sous-Préfet le poids moyen d’un hectolitre de froment, de seigle, d’orge et d’avoine de première, deuxième et troisième qualité de la récolte dernière.

16 janvier 1865 : M. Delourmel de la Picardière est nommé membre de la commission administrative de l’hospice par arrêté du 10 janvier, en remplacement de M. Bessin, décédé.

18 janvier 1865  : le maire envoie au Sous Préfet un tableau du prix du pain et s’engage à en faire autant tous les mois.

23 janvier 1865 : Désiré Cadorel, chasseur du 2e bataillon d’infanterie, est décédé. Le Capitaine Président du Conseil d’Administration à Blidah fait parvenir au maire de Châteaubriant ses deux livrets de Caisse d’Epargne pour les remettre à Françoise Cadorel sa mère.

30 janvier 1865 : Isidore Destois est arrivé à Châteaubriant et a déposé son passeport à la mairie.

31 janvier 1865 : L’esclavage est aboli aux États-Unis par le 13e amendement à la Constitution proposé par le Congrès. C’est bientôt la fin de la Guerre de Sécession.

14 février 1865 : à Châteaubriant le maire transmet au Sous-Préfet le registre des vaccinations opérées gratuitement dans la commune, en 1864, par M. Delourmel de la Picardière.

 Un mauvais garçon

24 février 1865 : le maire a transmis au Sous-Préfet, le 12 septembre dernier, les dernières pièces concernant le legs de M. l’abbé Anger au profit de l’hospice. Sans doute le Préfet n’a-t-il pas pris une décision puisque le maire lui demande « de hâter l’expédition de cette affaire »

24 février 1865 : Marie Bidon est décédée le 19 janvier. Elle était l’épouse de René Aly « garçon meunier, homme sans conduite, mauvais père, mauvais mari et qui a disparu de la commune de Châteaubriant sans que l’on sache ce qu’il peut être devenu, malgré toutes les démarches que j’ai fait faire pour découvrir son gîte ». Mais voilà, il laisse deux enfants en bas âge, Charles et Constance. « Ils sont à la charge de gens généreux et charitables mais dont la position ne peut leur permettre de les conserver plus longtemps ». Le maire écrit donc au Sous-Préfet :

« Profitant des dispositions bienveillantes de l’arrêté de M. le Préfet du 21 octobre 1861, je viens vous prier de bien vouloir solliciter l’admission de ces deux petits malheureux à l’Hôtel-Dieu de Nantes ». Il joint un certificat du commissaire de police établissant « l’état de dénuement dans lequel se trouvent les petits infortunés ».

26 février 1865 : conseil municipal à Châteaubriant, le précédent remontant au 7 novembre 1864. Il est question d’abord de cessions d’anciens chemins devenus inutiles. La commission qui s’est réunie à ce sujet dit que « il ne serait possible de céder à M. de Villemorge qu’une portion de chemin qui borde le chemin de Belêtre de chaque côté dans une longueur de 100 m environ. Les autres chemins dont la cession est réclamée servent d’issue à d’autres propriétés qui seraient enclavées s’ils étaient distraits du domaine communal. » . La ville ayant d’autres intérêts à régler avec M. de Villemorge, « il convient de surseoir et de charger M. le maire de s’entendre avec lui pour régler toutes les questions pendantes avec ce propriétaire ».

Ce 26 février 1845, le maire entretient le Conseil d’un projet d’acquisition de terrains du Bourgérard, « nécessaires pour la rectification du chemin n°4 de Fougeray à Juigné, partie comprise entre la route n°178 et le pré de M. Guimené » et pour l’établissement d’un marché aux chevaux, et « d’une place pour le dépôt des boues provenant de la répurgation de la ville ». Mais le Conseil Municipal préfère attendre l’avis des agents voyers « au sujet de la direction qui sera donnée au chemin de fer ».

Le Conseil Municipal approuve la vente à M. Gustave le Pays de la Riboisière, des boues provenant du curage des fossés du chemin n°34, moyennant la somme de 25 frs et autorise le maire à vendre au même propriétaire « les terres restant encore sur le dit chemin, pour une somme de 30 à 50 frs ».

 Chemin de Retiers

Au sujet du chemin de Retiers à Châteaubriant, par Fercé, le maire de Retiers informe son collègue de Châteaubriant que « des dispositions vont être prises sans retard pour sa confection jusqu’à la rivière du Semnon, et qu’il serait à désirer que des demandes soient faites simultanément à Retiers et à Châteaubriant pour obtenir que ce chemin soit classé de grande communication ».

M. Périnel, marchand de chiffons à Châteaubriant, réclame à la ville une somme de 25.30 frs pour prix de 5 m2 environ de terrain cédé dans la rue de Couëré par suite d’alignement. Accord du Conseil.

 Pierres

Le maire expose que la ville fait extraire habituellement des pierres provenant de la carrière des Cohardières appartenant à M. le Marquis de Préaux « et que le propriétaire a jusqu’à ce jour fait remise à la commune de l’indemnité qui lui est due pour droit d’extraction ». Le Conseil Municipal dit qu’il y aurait lieu de demander à M. le Marquis la même faveur pour la campagne courante « et de le remercier des sentiments de bienveillance qu’il a toujours manifestés envers la commune de Châteaubriant ».

Par ailleurs le maire de Châteaubriant rappelle quelques dates : les maisons Thuau et Boutruche ont été acquises les 28 octobre et 2 novembre 1864. Le Conseil Municipal vote une somme de 46 frs en faveur de M. Durand, notaire à Châteaubriant, « pour démarches et soins » et 250 frs « destinés au paiement des frais résultant de l’accomplissement des formalités de la purge des hypothèques légales sur ces immeubles ».

Enfin il se trouve que l’urinoir de la mairie, fait dans de mauvaises conditions, est journellement obstrué. Le maire propose une modification peu onéreuse que le Conseil accepte.

 Pauvres et sans travail

Ce même 26 février 1865, le Conseil Municipal ouvre un crédit de 500 frs destiné à procurer de l’ouvrage aux ouvriers nécessiteux de la commune et prie le maire d’intervenir auprès du Préfet pour obtenir du département « un secours destiné au soulagement des classes pauvres en leur fournissant du travail pendant la mauvaise saison ».

2 mars 1865 : en Amérique, les États du Sud (partisans de l’esclavage !), dont la défaite militaire ne fait plus de doute, promettent la liberté aux esclaves qui s’engageraient dans les armées sudistes.

3 mars 1865 : la délibération concernant les ateliers de charité, ci-dessus, est transmise au Sous-Préfet. « Une approbation immédiate de M. le Préfet serait désirable. Faute de l’obtenir, il y aura nécessité de congédier les malheureux ouvriers pour la plupart pères de famille ». Les ressources disponibles, inscrites au budget, ordinairement suffisantes, sont absorbées : « Cette année il y a eu beaucoup plus de chômage que de coutume. Dans un but humanitaire, politique, et selon les vœux du Conseil Municipal, l’administration a dû venir au secours des ouvriers demandant et ne trouvant pas le travail nécessaire à leur existence »

Les travaux à faire ne manquent pas à Châteaubriant : « il a été tiré et cassé environ 400 mètres de pierres qui seront livrées au service vicinal pour les chemins de grande communication. Il a été fait sur les chemins de petite vicinalité des terrassements, des extractions et cassages de pierres. Les sommes dispensées seront productives à la commune ».

Quant à la demande de secours, elle se justifie par les besoins extraordinaires de l‘année. « S’il vous plaisait, Monsieur le Sous-Préfet, de l’appuyer, s’il plaisait à Monsieur le Préfet de l’accorder, la commune en serait très reconnaissante ».

Victor Duruy

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Victor Duruy

Né dans une famille d’ouvriers, Victor Duruy se destinait à être comme son père : contremaître dans la manufacture des Gobelins. Il travailla d’abord à l’atelier des apprentis. Mais un ami de son père, remarquant son application au travail, lui accorda une bourse d’études. En 1830, il fut admis à l’école normale supérieure et en 1833, il fut reçu à l’agrégation d’histoire et géographie. Il fut alors enseignant, et rédacteur de livres scolaires restés célèbres. Son Histoire des Romains lui permit de rencontrer Napoléon III qui le nomma Ministre de l’Instruction le 23 juin 1863.

Huit jours après sa prise de fonctions, il rétablit l’enseignement de la philosophie, il s’attache à améliorer le sort des instituteurs, en revalorisant leur traitement notamment. D’autre part, le contenu des programmes du secondaire est élargi. Sous son influence, Napoléon III annonce, en février 1865, qu’il entend arriver à une instruction primaire conçue comme un grand service public, gratuit et obligatoire. « Dans un pays de suffrage universel, tout citoyen doit savoir lire et écrire ».

Mais le projet de loi est désapprouvé par le Conseil des Ministres et par le Parlement. L’empereur penchait vers la gratuité absolue, le ministre tenait beaucoup à l’obligation : le Parlement n’accorda ni l’une ni l’autre.

6 mars 1865 : « Dans un rapport présenté à l’empereur, le ministre Victor Duruy montre la nécessité de rendre l’enseignement primaire obligatoire, et plaide la cause de la gratuité absolue.

9 mars 1865, M. Legouy Emile, demeurant à Châteaubriant chez Mlle Besnier sa tante, a reçu un diplôme, envoyé par le Recteur de l’Académie de Rennes.

 Renards et lapins

9 mars 1865 : M. de Boispéan, propriétaire, donne à M. Delourmel de la Picardière, docteur en médecine, membre du Conseil Général, la permission de détruire les renards et lapins sur les propriétés qu’il possède dans les communes de Rougé et Fercé. Il en demande l’autorisation au Préfet.

9 mars 1865 : le maire de Châteaubriant remet à l’agent-voyer cantonal 217 m de pierres extraites « sur la Carrière du Prince » et cassées aux frais de la commune, pour l’empierrement du chemin de grande communication n° 41. « Je réserve jusqu’à décision ultérieure pour la petite vicinalité et les besoins de la ville, les pierres extraites sur la même carrière mais déposées du côté de l’avenue des Cohardières et qui ne peuvent être transportées qu’en passant par la barrière de cette avenue » écrit le maire.

« Très prochainement je vous livrerai les pierres que je fais extraire à la carrière de la Hardonnière. Le total des pierres des Cohardières et de la Hardonnière s’élèvera à plus de 400 mètres. En comprenant les droits de carrière, les frais de découvert, d’épuisement d’eau, d’extraction, cassage et fournitures d’outils, le m3 ne peut être évalué à moins de 3 frs et c’est aussi le prix établi par le Conseil Municipal »

10 mars 1865 : le maire transmet à M. Marchand, libraire à Châteaubriant, les brevets d’imprimeur en lettres, d’imprimeur lithographe et de libraire qui lui ont été accordés par Son Excellence M. le Ministre du département de l’intérieur, en remplacement de M. Chevalier démissionnaire. Il reste à M. Marchand à remplir les formalités que la loi impose.

16 mars 1865 : le Sous-Préfet demande des renseignements sur le dénommé Piraud Mathurin, condamné à 6 mois de prison par le tribunal correctionnel de l’arrondissement, pour coups et blessures. « On m’avait dit pour vol » complète le maire en précisant : « ce condamné est parti pour Nantes, sous escorte de la gendarmerie, le 28 mars 1864 et il a été libéré de la peine prononcée contre lui le 7 septembre suivant ». Le maire établit un certificat constatant l’insolvabilité de Piraud.

21 mars 1865 : dans l’intérêt du jeune Vivien Victor-Marie, « je viens solliciter de votre obligeance de bien vouloir rappeler la demande formée par le père du jeune homme pour qu’il soit admis à l’Hôtel-Dieu de Nantes à l’effet d’y être traité de la teigne, maladie difficile et très longue à guérir et qui malheureusement est contagieuse ». C’est un dossier qui traîne depuis le 23 septembre 1864. Le Préfet autorisera l’admission le 29 mars 1865.

24 mars 1865 : la rétribution scolaire due par les parents et tuteurs des élèves de Châteaubriant et des communes voisines s’élève à 566 frs pour le deuxième semestre dont 360 frs pour les élèves de la commune.

30 mars 1865 : le maire adresse au Sous-Préfet copie de l’acte administratif du 9 mars par lequel la commune a acquis de Mlle Caron Zoé-Anne, religieuse de St Vincent de Paul, demeurant 132 rue du Bac à Paris, un terrain de 934 m2 destiné à la rectification du chemin n°34 de Fougeray à Juigné les Moutiers.

31 mars 1865 : les individus soumis à la surveillance de la Haute Police sont :
- Guerchais Jean, Pelé François, Roussel François, forçats libérés
- et Destois Isidore, réclusionnaire

Gibon Louis, qui a fait l’objet d’une lettre du Sous-Préfet le 5 août 1864, n’a point encore paru dans la commune.

« La conduite de ces malheureux n’a donné lieu à aucune remarque pendant le premier trimestre 1865 ». dit le maire.

Guerre et Paix

Livre de Tolstoï

Tolstoï commence en 1865 la publication de « Guerre et Paix ». L’action s’étale de 1805 à 1820, bien qu’en réalité l’essentiel du récit se concentre sur quelques moments clés : la guerre de la troisième coalition (1805), la paix de Tilsitt (1807) et enfin la campagne de Russie (1812).

Tolstoï y décrit avec beaucoup de soin et de précision les milieux nobles de la Russie tsariste, abordant de nombreux sujets alors en vogue : la question du servage, les sociétés secrètes, et la guerre. Les personnages de Guerre et Paix sont si abondants et richement détaillés qu’il est difficile d’y trouver un "héros", néanmoins le plus récurrent est très certainement Pierre Bézoukhov.

Ce livre est devenu un classique incontesté de toutes les Russies. Ainsi durant le siège de Leningrad (pendant la Seconde Guerre Mondiale) Staline fit envoyer 100 000 exemplaires pour que la population résiste au siège !

Le texte intégral du roman est ici :
http://ebooksgratuits.com/ebooks.php

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Tolstoï

Tableau : En 1812, par Illarion Prianichnikov

Sources :

- Archives de la mairie de Châteaubriant, 1 D 19 (Conseil Municipal) et 2 D 11 (courriers)
- Internet et notamment Wikipédia
- Itinéraires littéraires - XIX e siècle, Ed Hatier